Contrat de licence pour l'utilisateur final: Ce contrat est destiné à être stipulé entre l'utilisateur final et MB RADIO LTD, propriétaire de tous les droits sur le logiciel MB STUDIO. En installant le logiciel, l'utilisateur final accepte tous les termes et conditions de ce contrat. Dans le cas contraire vous devez retourner le dongle USB Crypto Box à MB RADIO LTD. Ce contrat constitue une simple licence d'utilisation du logiciel MB STUDIO et non un contrat de vente. Cela n'implique pas le transfert des droits de propriété de cette copie du logiciel et de toute autre copie que l'utilisateur final est autorisé à réaliser sur la base du présent contrat. MB RADIO LTD reste donc seul propriétaire des droits de propriété sur les copies indiquées du logiciel. Cette licence d'utilisation est livrée avec une copie du logiciel et de la documentation associée. Au sens du présent contrat, logiciel désigne la copie de l'application appelée MB STUDIO et toute amélioration éventuelle de celle-ci, les versions modifiées, les mises à jour, les copies autorisées de l'application elle-même. La licence est rendue fonctionnelle grâce à une ou plusieurs clés électroniques qui doivent rester connectées en permanence à un port USB du ou des ordinateurs sur lesquels le logiciel est destiné à être utilisé. En aucun cas l'utilisateur final ne pourra demander le remplacement de la clé électronique, sauf en cas de panne ou de dysfonctionnement qui devra nécessairement être suivi de sa restitution. Il est entendu que la perte ou la destruction de la clé électronique ne fera naître aucun droit de réponse au permis pour le titulaire.

Conditions générales du contrat:

1) Utilisation du logiciel: L'utilisateur final a le droit d'installer et d'utiliser le logiciel sur tout ordinateur sur lequel la clé électronique CryptoBox USB est connectée.

2) Droits d'auteur: Le logiciel MB STUDIO est la propriété intellectuelle exclusive de MB RADIO LTD et est protégé par la loi anglaise sur le droit d'auteur, par les dispositions en matière de droit d'auteur contenues dans les traités internationaux et par les lois en vigueur dans le pays dans lequel le Logiciel est utilisé. La structure, l'organisation, le concept, le visuel et le code de compilation du logiciel constituent des informations commerciales secrètes pour lesquelles l'utilisateur final s'engage à traiter le logiciel de la même manière que toute autre œuvre de l'esprit protégée par les règles du droit d'auteur citées ci-dessus. De plus, l'utilisateur s'engage à ne pas réingénierie, décompiler, désassembler ou tracer le code source du Logiciel.

3) Transfert: Il est interdit à l'utilisateur final de louer, sous-licencier, vendre ou transférer gratuitement ce logiciel et la documentation associée, sauf autorisation de MB RADIO LTD.

4) Garantie limitée: MB RADIO LTD garantit à l'utilisateur final que le Logiciel fonctionne essentiellement comme décrit dans le guide ci-joint et dans les indications publiées sur le site www.mbradio.it. Cette garantie dure 90 (quatre-vingt-dix) jours et pour l'utiliser, l'utilisateur doit restituer le Clé USB CryptoBox vers MB RADIO LTD dans le délai de 90 (quatre-vingt-dix) jours. Dans le cas où le Logiciel ne fonctionnerait pas comme garanti, la responsabilité exclusive de MB RADIO LTD et le seul recours pour l'utilisateur consistera dans le remboursement du prix payé pour l'achat de la licence d'utilisation du Logiciel.

5) Exclusion de responsabilité en cas de dommage:  Dans toute la mesure permise par la loi applicable et quelle que soit l'efficacité de tout recours énoncé dans les présentes, MB RADIO LTD ne sera en aucun cas responsable envers vous de tout dommage spécial, consécutif, indirect ou similaire, y compris toute perte de profits ou de données résultant de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le logiciel même si MB RADIO LTD a été informé de la possibilité de tels dommages. En aucun cas la responsabilité de MB RADIO LTD ne pourra excéder le prix d'achat du logiciel.